Contexte et motivation

Le 8 octobre 2026, l’artiste webcomic David Revoy a publié une mise à jour de licence. Depuis plus d’une décennie, il utilise les licences Creative Commons : CC‑BY pour la série Pepper&Carrot et CC‑BY‑SA pour MiniFantasyTheater. Il signale recevoir quotidiennement plus de trois courriels de studios, éditeurs et développeurs demandant l’autorisation de créer des dérivés générés par IA à partir de ses personnages, de son univers narratif ou de ses dessins. L’absence d’une option « interdire les dérivés IA » dans les licences CC existantes l’a conduit à rédiger une clause supplémentaire.

Mécanisme de la mise à jour de licence

Revoy précise que la nouvelle mention « AI derivation prohibited » sera apposée à côté de chaque licence CC déjà appliquée. Elle s’applique à tout contenu dérivé où une IA a été utilisée pour générer ou remplacer de façon substantielle l’idée, le processus créatif ou le rendu visuel. La déclaration complète, publiée sur son blog, complète une politique interne « NO AI » déjà en place depuis mars 2026 sur les dépôts du projet. Elle s’étend aux histoires, aux scripts, aux images et aux animations produites à partir de son matériel.

Enjeux juridiques et application

En tant qu’auteur européen, Revoy bénéficie du droit moral, qui nécessite une affirmation explicite pour être opposable. La mise à jour vise à créer cette affirmation afin de pouvoir engager des actions en justice contre les violations. Il prévoit également de solliciter la communauté pour signaler les dérivés IA détectés en ligne ou hors ligne, en distinguant les cas simples (suppression rapide) des litiges potentiels devant les tribunaux. La démarche s’appuie sur le principe que le droit moral protège l’intégrité de l’œuvre, même lorsqu’une licence CC autorise la modification.

Limites et nuances opérationnelles

Revoy reconnaît que l’interdiction totale de toute utilisation d’IA est techniquement irréalisable. Il accepte l’emploi d’outils IA pour la correction grammaticale, la traduction ou le support de systèmes d’exploitation (ex. KDE Neon basé sur Debian/Ubuntu) lorsqu’ils ne remplacent pas la création artistique elle‑même. Il distingue ainsi les contributions IA qui assistent le texte humain des générateurs d’images qui produisent des œuvres autonomes. Cette nuance reflète la réalité des services de traduction (Google Translate, DeepL) qui intègrent déjà des modèles de langage, ainsi que les pratiques de la communauté de traduction de Pepper&Carrot, qui compte plus de 69 langues et plusieurs années de contributions humaines.